Mentions légales

À propos du site web

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de Socha by Someone.
L’ensemble des données et les informations présentes sur le site Internet www.socha-someone.fr sont mises à disposition du public par Socha by Someone. En consultant notre site internet www.socha-someone.fr, vous vous engagez à accepter les termes et les conditions contenus dans cette notice.

Editeur du site

Someone
8 passage de l’hôtel de ville
68100 Mulhouse
France
Tél. +33 (0)6 72 50 89 09
Editeur du site web : Sonia Ravin, Gérante de Someone

Hébergement

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix (France)
RCS Lille Métropole 424 761 419
Code APE 6202A

Conception du site

Autour de Marine
Siège social : 68120 Pfastatt (France)
Tél : +33 (0)6 75 29 20 18
www.autourdemarine.fr

La protection des données personnelles sur le site www.socha-someone.fr

Socha by Someone s’engage à ce que :

Aucune information personnelle ne soit collectée à votre insu
Aucune information personnelle ne soit cédée à des tiers
Aucune information personnelle ne soit utilisée à des fins non prévues par la loi
Conformément la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous uniquement par courrier à : Someone, 8 impasse de l’hôtel de ville, 68100 Mulhouse

L’architecture générale, tout comme le contenu, les images en direct et les images fixes, les sons, les procédés, le produit, la technologie et le savoir-faire en général ainsi que tous les autres éléments qui font partie du site www.socha-someone.fr sont la propriété exclusive de Socha by Someone.
Toute utilisation totale ou partielle, copie, reproduction, publication, téléchargement, affichage, transmission ou diffusion sous quelque forme que ce soit, sans l’autorisation expresse de Socha by Someone, est interdite et sera considérée comme une atteinte aux dispositions du Code Français de la Propriété Intellectuelle, sous réserve d’être expressément autorisé par la loi applicable. Le logo Socha by Someone et toute version dérivée de ceux-ci, aussi bien en ce qui concerne les marques des partenaires commerciaux, qu’ils soient ou non la propriété de Socha by Someone, sont des marques enregistrées. Toute reproduction totale ou partielle de telles marques commerciales et / ou de tels logos qui serait faite sans l’autorisation expresse de Socha by Someone est interdite conformément aux dispositions du Code français de la Propriété Intellectuelle.

Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le site de Socha by Someone, sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Toute représentation totale ou partielle de ces bases de données sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site constituerait une contrefaçon.

Messagerie

Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques ainsi que les séquences animées.
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit du contenu du site www.socha-someone.fr, faite sans l’autorisation expresse de Socha by Someone est illicite et constitue une contrefaçon.
Toute utilisation d’informations provenant du site de Socha by Someone www.socha-someone.fr doit obligatoirement mentionner la source de l’information.
L’adresse Internet du site de Socha by Someone doit impérativement figurer dans la référence.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Responsabilité

Le contenu et l’environnement des sites extérieurs auxquels le site www.socha-someone.fr peut renvoyer (notamment par l’intermédiaire de liens hypertextes) n’engagent pas la responsabilité de Socha by Someone. Socha by Someone ne saurait être tenu pour responsable d’éléments qu’il n’aurait pas introduit lui-même et qui proviendraient d’actions extérieures indélicates. Bien qu’un soin tout particulier ait été apporté à la réalisation du contenu de ce site, il ne peut être exclu qu’une erreur se soit fortuitement glissée dans le contenu.